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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MENTOR SCIENCES
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TERGANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERGANE
MENTOR SCIENCES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96629464
Date de dépôt :
12/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2006

Présentation de la marque TERGANE

Déposée le 12 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) MENTOR SCIENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MENTOR SCIENCES domicilié(e) 26, Avenue René Duguay-Trouin, 78960 VOISINS LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 701 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER - France.

La marque TERGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERGANE est expirée depuis le 12 juin 2006.

MENTOR SCIENCES a également déposé les autres marques suivantes : TEREL M


MENTOR SCIENCES (Société Anonyme) - 26, Avenue René Duguay-Trouin, 78960 VOISINS LE BRETONNEUX - France - SIREN 340701317


CABINET LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 11 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286299 - Publication au BOPI 1999-10-11

Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235254 - Publication au BOPI 1997-04-03

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs